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Qu’est une prevoyance tns , comment définir la prévoyance ?



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La prévoyance TNS est un contrat d'assurance généralement souscrit par les travailleurs non salariés dans le souci de bénéficier un jour d'indemnités journalières en cas d'arret temporaire ou total de travail.

Les indépendants (profession libérale, artisans, commerçants...) sont les acteurs principaux de ce marché.

En cotisant au RSI pour la plupart leur remboursement en cas d'arret de travail sont faibles.

Par ailleurs un capital décès, une rente (invalidité/éducation/conjoint) doit etre choisie lors de la souscription.Grace à la loi Madelin la plupart des contrats d'assurance prévoyance TNS sont déductible du revenu brut professionnel imposable.

En cas d'invalidité, un seuil (défini lorsque vous avez souscrit au contrat) vous permet d'etre indemnisé selon les modalités prévues à la souscription en ligne. En effet un barème professionnel ou le barème croisé est appliqué.Les professions libérales sont plus enclin à choisir un contrat dont le barème est professionnel aux vues des besoins de leur profession.

Le seuil d'invalidité démarre à 15% et varrie entre 33% et 66%.

L'assurance indemnité journalière est calculée elle, en fonction du revenu brut annuel du souscripteur afin de pas assurer un revenu survalué.


Comment définir la prévoyance TNS ?


Deux types de prévoyance TNS exsitent: un forfaitaire et une indemnitaire. Le choix de l'un ou l'autre dépend des revenus annuels ainsi que des contraintes à suivre lors d'un dommage.

 




La prévoyance tns est un contrat d'assurance généralement souscrit dans le but de bénéficier d’indemnités journalières en cas d’arrêt temporaire ou total de travail.


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Comment résilier sa prévoyance santé ? Est-il possible de résilier contrat prévoyance ?

Vous désirez résilier votre contrat de prévoyance tns néanmoins vous devez connaitre toutes les modalités qui s'offrent à vous afin de pouvoir effectuer votre résiliation prévoyance dans les règles.

 

Quand peut-on résilier sa prévoyance ?

 

L'article L113-15-2 du Code des Assurances a pour but d'aider les clients à faire joueur la concurrence au sein des multiples contrats d'assurances.

Cependant malgré ce préambule, la prévoyance TNS n'est pas éligible à la loi Hamon, de ce fait deux choix s'offrent aux détenteurs de contrats de prévoyance TNS pour effectuer une résiliation en bonne et due forme:

-Résiliation à échéance annuelle en respectant le préavis indiqué sur votre contrat prévoyance (à envoyer en lettre recommandé avec accusé de réception dans les trois avant la fin de la date d'échéance afin d'éviter tout potentiel litige). Cette solution semble la plus facicle à mettre en oeuvre pour obtenir une résiliation de votre contrat de prévoyance sans précédent.

 

De plus, vous pouvez résilier votre assurance prévoyance selon les memes modalités que les autres assurances c'est à dire encore de changement de situation pouvant avoir une incidence sur le contrat actuel c'est à dire:

- En cas de changement de situation familiale (divorce, mariage ...)
- Evolution de la situation professionnelle 
- Si départ à la retraite.

En dehors de ces situations, il vous sera impossible de résilier votre contrat de prévoyance TNS avant son terme.

Il faut donc veillez à bien demander et lire les conditions particulières de l'assurance prévoyance souscrite afin de vérifier toutes les modalités pouvant etre entre les lignes et qui pourrait gener votre demande de résiliation.







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Comment résilier sa prévoyance santé ? Est-il possible de résilier contrat prévoyance ?

La particularité d'une assurance prévoyance TNS Madelin  est qu'elle est en général totalement ou en partie déductible fiscales Madelin .

 

Des cotisations déductibles Madelin ?

En effet la loi Madelin de 1944, les cotisations des contrats de prévoyance TNS sont déductibles fiscales du revenu annuel imposable professionel.

Choisir une assurance prévoyance profession libérale, un prévoyance TNS artisan ou commerçant revient donc à bénéficier de la déductibilité Madelin.

Le plafonnement Madelin des cotisants de prévoyance TNS madelin est calculé à hauteur de 3.75% de votre revenu professionnel, réhaussé de 7% du PASS dans la limite de 8 PASS (PASS 2017).

En cas de cessation de l'activité professionnelle (ITT/IPT...) les indemnités journalières seront imposées dans le cadre des pensions et subiront la CSG/CRDS taux de 6.60% et 0.50%.






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